I - EXACTITUDE DE L’INFORMATION - RESPONSABILITE - Mise à jour 14/02/2008
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Abbott France a développé ce Site dans des buts d'information et d'éducation du grand public et des professionnels de santé sur le bon usage des traitements anti-TNF alpha dans le cadre des maladies inflammatoires chroniques.
Les informations contenues dans le Site sont à l'usage des résidents en France. Les autres pays peuvent avoir une réglementation différentes. Les pratiques médicales pourraient nécessiter des références différentes ou des informations additionnelles. C'est ainsi que ces informations pourraient ne pas être appropriées en dehors de la France.
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Alors même qu' ABBOTT FRANCE a effectué toutes les démarches nécessaires pour s'assurer de la fiabilité des informations contenues sur ce Site, ABBOTT FRANCE ne saurait être tenu pour responsable d'erreurs, d'omissions ou de résultats qui pourraient être obtenus par un mauvais usage de celles-ci.
L'accès au Site et son utilisation par l'Utilisateur sont soumis aux Conditions décrites ci-après, aux lois en vigueur concernant l'utilisation générale d'Internet, aux dispositions réglementaires concernant l'Industrie Pharmaceutique et les médicaments et plus généralement au respect de toutes les lois applicables.
Le fait d'accéder au Site et à ses informations, implique l'acceptation sans réserve de l'intégralité des Conditions Générales et Spécifiques.
Conditions Générales et Spécifiques
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II – LIMITATION DE GARANTIE
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III – PROPRIETE INTELLECTUELLE
III - 1 – Droits d’auteurs
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IV – CODE D'ETHIQUE GENERAL DES UTILISATEURS DU SITE lesantitnf.fr
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- Commercialiser tout ou partie des services proposés par lesantitnf.fr.
V – LIENS HYPERTEXTES VERS DES SITES DE TIERS
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VI – INTERDICTION DES LIENS HYPERTEXTES PROFONDS
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VII – INDEMNISATION
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ABBOTT FRANCE se réserve le droit, à son choix et à ses frais, de participer à la défense et/ou au règlement amiable d'une réclamation ou d'assumer seule la défense et le contrôle de la procédure, sans vous libérer de vos obligations de dédommagement. Vous ne devez en aucun cas accepter une solution amiable qui mettrait en cause la responsabilité de ABBOTT FRANCE ou mettrait à sa charge une obligation quelconque, sans le consentement préalable de ABBOTT FRANCE
VIII. COOKIES
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- Vie Privée
Déontologie
I- QUALITE DU CONTENU - Mise à jour 14/02/2008Le site lesantitnf.fr s'engage à fournir une information scientifiquement exacte au moment de sa parution, fiable, pertinente et intelligible.
La majorité des articles du site lesantitnf.fr est écrite par des docteurs en médecine. Certains éléments sont rédigés par des infirmières (mise en ligne le 14/02/2008).
Chaque article nouveau est daté.
La ou les sources des informations scientifiques sont clairement citées.
Le site s'engage à traiter les sujets du site de façon neutre et se garde de toute attitude publicitaire envers un produit ou un organisme particulier.
Un comité déontologique composé de médecins et d'une infirmière se porte garant du sérieux du site.
Liste des membres du Comité scientifique de rédaction et de validation :
- Pr Marc Lemann (CHU St Louis - Paris)
- Dr Mathurin Flamant (CHU Hôtel Dieu - Nantes)
- Dr Laurent Peyrin-Biroulet (Hôpital Brabois adulte – Vandoeuvre les Nancy)
- Dr Denis Constantini (Hôpital d’Evry )
- Christine Le Breton (Infirmière - Service Pr Bretagne – CHU Pontchaillou - Rennes)
Les textes ont également suivi une validation médico-réglementaire au sein du laboratoire Abbott France .
Abbott France remercie également les Dr Xavier Puéchal, Emmanuelle Dernis (CH Le Mans), ainsi que Lucette Vrignaud (infirmière du Service du Pr Maugars – CHU Hôtel Dieu - Nantes) pour leur contribution à certains contenus du site.
II - PUBLICITE
Le site lesantitnf.fr n’a pas établi de partenariat publicitaire. Il ne contient pas de publicité.
III – LA RUBRIQUE « PARLONS EN »
La rubrique "Parlons en" est ouverte à tous et ne nécessite aucune donnée personnelle hormis un pseudonyme et une adresse e-mail. Cette rubrique est un lieu permettant de s’exprimer et de poser une question où la convivialité et le respect d'autrui sont primordiaux.
Les demandes et commentaires exprimés permettront d’actualiser le contenu du site.
III - 1 – Communication publique
Tous les messages que vous envoyez à la rubrique « Parlons-en » de lesantitnf.fr sont des communications publiques et par conséquent engagent votre responsabilité. Si vous souhaitez conserver à certaines informations leur caractère confidentiel, ne les communiquez pas par ce biais.
III - 2 – Licence d’utilisation
En laissant un message sur la rubrique « Parlons-en », vous donnez à ABBOTT FRANCE une licence non exclusive d'utilisation transférable, mondiale, gratuite et sans limite de durée, pour reproduire, modifier, traduire, distribuer, transmettre, adapter, diffuser et représenter publiquement, à tous les membres et aux modérateurs de notre rubrique, tout ou partie de vos messages adressés à ces services. Cette licence permet notamment à un membre ou à un modérateur d'employer une partie ou l'intégralité du texte d'un message précédent que vous avez envoyé et de l'insérer dans leur propre message, dans le cadre d'une réponse ou d'un commentaire ou d'une actualisation du contenu du site.
III - 3 – Propriété intellectuelle de tiers
En participant à « Parlons-en », vous devez prendre la précaution de ne pas contrefaire les droits de propriété intellectuelle de tiers, spécialement des droits d'auteur ou des marques de commerce. Vous vous engagez à garantir et à tenir indemne ABBOTT FRANCE contre toute réclamation de tiers suite à l'affichage ou à la publication sur notre site de vos messages ou envois contenant ou impliquant la propriété intellectuelle de tiers.
III - 4 – Age minimum
Tous les participants à « Parlons-en » doivent être âgés de dix-huit (18) ans et plus.
III - 5 – Modération/fonctionnement de la rubrique « Parlons-en»
La rubrique est modérée à posteriori. Le modérateur vérifie que les propos tenus restent courtois, respectueux et conformes aux lois en vigueur.
Les sujets abordés seront compilés par Abbott France et une réponse aux sujets revenant le plus souvent sera apportée. Cette réponse sera mentionnée dans la partie "Actualités" du Site.
Les sujets abordant une problématique médicale individuelle, se substituant à une consultation médicale et/ou ne permettant pas une réponse générale ne pourront être traités.
Les propos suivants seront systématiquement supprimés :
- propos contraires à l'ordre public et aux bonnes mœurs,
- propos à caractère injurieux, diffamatoire, raciste, xénophobe, révisionniste ou portant atteinte à l'honneur ou à la réputation d'autrui,
- propos à caractère agressif ou "ordurier" et de nature à donner une image dégradée de l'objet du message,
- propos incitant à la discrimination, à la haine d'une personne ou d'un groupe de personnes en raison de leur origine, de leur appartenance ou de leur non-appartenance à une ethnie, une nation, une race ou une religion déterminée,
- propos menaçant une personne ou un groupe de personnes,
- propos à caractère pédophile ou pornographique (protection de la jeunesse),
- propos incitant à commettre un délit, un crime, faisant l'apologie de crimes de guerre ou contre l'humanité,
- propos incitant à la prise de drogues, alcool, tabac.
- propos incitant au suicide.
de même,
- les contributions à caractère commercial, les citations récurrentes de marques, de sites internet, de services commerciaux pouvant être assimilées à des publicités détournées, seront supprimées.
- Les citations des coordonnées précises de spécialistes ou établissements médicaux (noms, adresse, numéro de tel, mail …) et les citations répétées de noms de spécialistes et d'établissements médicaux seront supprimées.
Cette liste n'est pas exhaustive. ABBOTT FRANCE se réserve le droit de supprimer des messages qui n'entreraient pas dans l'une de ces catégories.
En cas d'abus répétés, ABBOTT FRANCE se réserve le droit de porter plainte et tiendra à la disposition de la justice les adresses mail des utilisateurs mis en cause.
III – 6 - Responsabilité
Le Site ne saurait être tenu pour responsable des propos (suggestions, appréciations, formules) émis par les utilisateurs de cette rubrique. Les utilisateurs sont seuls responsables du contenu et de l'usage possible de leurs propos.
Les utilisateurs parlent en leur nom personnel et délivrent des informations qui ne peuvent en aucun cas se substituer à la consultation médicale.
III – 7 - Confidentialité des données
Aucune donnée personnelle n'est demandée à l'internaute pour participer à parlons-en, aussi les contributions sont-elles anonymes.
Une réponse sera apportée par mail permettant d'indiquer la prise en compte des suggestions, appréciations, formules émise par l'utilisateur de cette rubrique. A ce titre, le pseudonyme et l'adresse e-mail de l'utilisateur sont demandés.
Pour écrire au modérateur, merci d'utiliser le module de la rubrique « Parlons-en » de lesantitnf.fr.
Vie privée
ABBOTT FRANCE respecte la vie privée des utilisateurs du site Internet. La collecte de données personnelles via le site Internet lesantitnf.fr et l'utilisation que fait ABBOTT FRANCE de ces données est conforme aux dispositions de la Loi n°78-17 Informatique et Libertés du 06 janvier 1978, modifiée par la loi n°2004-801 du 6 août 2004 " relative à la protection des personnes physiques à l'égard des traitements de données à caractère personnel ".
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Qui sommes-nous ?
Vocation du site - Mise à jour 14/02/2008lesantitnf.fr a développé un contenu et des services permettant à chaque visiteur de mieux s'informer sur le bon usage des traitements anti-TNF alpha dans le cadre de la prise en charge des maladies inflammatoires chroniques en France.
lesantitnf.fr s'adresse à la fois au grand public et aux professionnels de santé.
lesantitnf.fr accompagne l'internaute dans ses recherches quotidiennes en matière de maladies inflammatoires chroniques, sur les différentes étapes du traitement, et l'aide à mieux comprendre certains mécanismes de sa maladie ou de son traitement.
lesantitnf.fr a ainsi pour vocation de fournir des informations complémentaires à la consultation médicale. Son utilisation se situe soit en amont de la consultation, afin d'identifier par exemple les questions à poser au praticien, soit en aval pour approfondir ses connaissances sur le bon usage des traitements anti-TNF alpha. lesantitnf.fr aide l'internaute à établir un dialogue constructif avec son médecin.
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Références :
Mise en ligne du 14 février 2008 - RHU 279
Actualisation du 15 septembre 2008 - DER 35